Constitution fédérale du Vasel

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Constitution fédérale du Vasel
Constitution fédéral du Vasel.jpg
Présentation
Titre Constitution du 5 décembre 2019 instituant le fédéralisme vaselois
Pays Drapeau Vasel.png Vasel
Langue(s) officielle(s) Deltan
Type Constitution
Branche Droit constitutionnel
Adoption et entrée en vigueur
Rédacteur(s) François IV et Hugo Vandemeulebroucke (inspirateurs)
Promulgation 5 décembre 2019

La Constitution fédérale du Vasel est la constitution du Vasel depuis le 5 décembre 2019. Elle instaure un système monarchique constitutionnel, parlementaire et fédéral. Son contenu est profondément marqué par la volonté de tirer les leçons de l'affaire Basile.

Le Tribunal constitutionnel fédéral vérifie la conformité des lois à la Constitution quand il en est saisi.

Contexte historique

La répartition des Pouvoirs

Contenu

Préambule

Conscient de sa responsabilité devant les hommes, animé de la volonté de servir la paix du monde, le peuple vaselois s’est donné la présente Constitution en vertu de son pouvoir constituant. Les Vaselois dans les Cantons d'Ambianii, de Branaut, de Bure, des Calypses évroises, de Cantii, du Haut Leu, de Mélantii, de Mercoeur, de Retz, de Saint-Martin, de Scaldis, de Thil, du bas Treveri, du haut Treveri, du Valmeinier et d'Outre-mer ont parachevé l’unité et la liberté du Vasel par une libre autodétermination. La présente Constitution vaut ainsi pour le peuple vaselois tout entier.

I. Les droits fondamentaux

II. L'État et les Cantons

III. L'Assemblée

IV. La Contre-Assemblée

V. Le Roi

VI. Le Gouvernement fédéral

VII. La législation de l'État

VIII. L’exécution des lois fédérales et l’administration fédérale

VIII a. Tâches communes, coopération administrative

IX. Le pouvoir judiciaire

X. Les finances

XI. État de défense

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