Canton (division administrative du Vasel)

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Carte des 16 Cantons vaselois.

Un Canton est un État fédéré du Vasel. Créer lors de la Constitution du 5 décembre 2019 instituant le fédéralisme vaselois, ils sont au nombre de seize. Chacun dispose d'une constitution, d'une assemblée élue et d'un gouvernement.

Le fédéralisme est un principe fondamental de la Constitution vaseloise et les Cantons sont ainsi dotés de nombreux pouvoirs, notamment en matière de police, d'éducation et de culture.

Liste

Code
IVEESS
Localisation Drapeau Armoiries Nom Abréviation Chef-Lieu Président de Canton Population
(hab.)
Superficie
(km²)
Densité
(hab./km²)
PIB
(Mς, 2020)
PIB/hab
(ς, 2020)
01 Canton 01 Position.png DuchéClamato.png Ambianii AM Malliais HervéWillaert.jpg Hervé Willaert (GV) 1 584 120 102 314,52 15,48 62 793 39 639
02 Canton 02 Position.png Drapeau Branaut.png Branaut BR Port-Scaldis RasmusWestergaard.jpg Rasmus Westergaard (DEM/LC) 602 005 3 196,04 188,36 22 813 37 895
03 Canton 03 Position.png Bure BU Vitsal AdrienSchlechter.jpg Adrien Schlechter (GV) 2 030 106 52 393,25 38,75 87 891 43 294
04 Canton 04 Position.png DrapeauCantonCalypses.png BlasonCantonCalypses.png Calypses CA Tancirques-en-Calypses NicolasGorgelin.jpg Nicolas Gorgelin (PSD) 949 909 88 791,48 10,70 36 919 38 866
05 Canton 05 Position.png Royaume Cantii Drapeau.png Duché Cantii Blason.png Cantii CN Maris Cantii ÉlianeJadin.jpg Éliane Jadin (GV) 4 043 420 53 428,22 75,68 255 653 63 227
06 Canton 06 Position.png Drapeau canton Haut Leu.png Blason canton Haut Leu.png Haut Leu HL Izicourt JoséPeltier.jpg José Peltier (PNV) 1 117 053 71 142,68 15,70 41 850 37 465
07 Canton 07 Position.png Drapeau Mélantii.png Blason Canton de Mélantii.png Mélantii ML Saint-Juliers JPDavel.jpg Jean-Pierre Davel (PNV) 2 286 662 115 847,17 19,74 90 920 39 761
08 Canton 08 Position.png DuchéMercoeur.png Mercoeur MR Longpré-en-Mercoeur GaspardPernet.jpg Gaspard Pernet (LC) 863 611 29 030,42 29,75 32 083 37 150
09 Canton 09 Position.png DuchéRetz.png Retz RE Maninghem SophieVanBossuyt.jpg Sophie Van Bossuyt (GV) 972 541 47 145,99 20,63 38 755 39 849
10 Canton 10 Position.png DuchéSaint Martin.png Saint-Martin SM Saint-Martin en Leu FlorentHausemer.jpg Florent Hausemer (PSD) 4 120 475 14 636,76 281,52 183 048 44 424
11 Canton 11 Position.png DuchéScaldis.png Scaldis SC Sarraize MauriceBarthel.jpg Maurice Barthel (PSD) 672 054 24 160,08 27,82 25 662 38 185
12 Canton 12 Position.png DuchéThil.png Thil TH Beauraing AmiriaWirihana.jpg Amiria Wirihana (GV) 759 054 59 659,33 12,72 26 532 34 954
13 Canton 13 Position.png Bas Treveri BT Panon TimothéeVerstraete.jpg Timothée Verstraete (PNV) 3 078 214 113 194,00 27,19 129 956 42 218
14 Canton 14 Position.png Haut Treveri HT Épirac DanielTillieux.jpg Daniel Tillieux (GV) 1 001 264 85 947,52 12,72 39 903 39 853
15 Canton 15 Position.png Drapeau Valmeinier.png DuchéValmeinier.png Valmeinier VA Arlin MatteoAndriès.jpg Matteo Andriès (APES/PPS) 1 055 197 49 057,39 21,51 39 143 37 095
16 Canton 16 Position.png Outre-Mer OM Port-aux-Cantii MaurineKawhena.jpg Maurine Kawhena (EEL) 143 508 3 332,70 43,06 4 429 30 864

Politique et administration

Organisation politique

La Constitution du 5 décembre 2019 instituant le fédéralisme vaselois prévoit que « L’ordre constitutionnel des Cantons doit être conforme aux principes d’un État de droit républicain, démocratique et social ».

Les seize Cantons disposent chacun de leur propre constitution et possèdent des institutions similaires :

Subdivisions

Les Cantons sont subdivisés en arrondissements.

À contrario, le canton de Mélantii a choisi de s'organiser en quatre districts eux même divisés en arrondissements, au nombre de vingt-six, et en villes-arrondissements, au nombre de sept, qui sont eux mêmes divisés en communes.
Le canton de Valmeinier est quant à lui organisé en quatre vallées elles-mêmes divisées en groupements électoraux composés des communes.

Compétences

Les Cantons sont les États fédérés qui forment la République des Royaumes de Vasel : ils possèdent leur propre souveraineté. La Constitution fédérale autorise les Cantons à légiférer dans tous « les cas où la présente Constitution ne confère pas à l'État des pouvoirs de légiférer ».

La Constitution établit ainsi :

  • des compétences fédérales exclusives où seule l'État a le droit de légiférer (politique étrangère, défense, politique monétaire, une partie du droit fiscal, etc.) ;
  • des compétences concurrentes (droit civil, droit pénal, droit économique, nucléaire, droit du travail et des sols, droit des étrangers, transports, environnement, etc.) pour lesquelles les Cantons ne peuvent légiférer que si l'État ne l'a pas déjà fait ; dans les faits, les compétences concurrentes sont presque toutes exercées par l'État ;
  • des compétences qui relèvent des Cantons mais pour lesquelles l'État peut édicter des prescriptions-cadres (enseignement supérieur, protection des sites naturels, aménagement du territoire) ;
  • des « tâches communes » (construction des écoles supérieures, aménagement du littoral, structures agricoles)

Tous les autres domaines relèvent des Cantons qui sont entièrement compétents dans la culture, l'éducation, le droit communal et les lois concernant la police.

Toutefois, même si la majorité du pouvoir législatif relève de l'État, cette dernière ne dispose d'une véritable administration que pour la politique étrangère, les douanes et la protection des frontières et l'armée. Pour le reste, l'application de la législation relève des Cantons qui sont ainsi chargés de mettre en œuvre la majeure partie du droit fédéral.

La majorité des tribunaux de Vasel relève également des Cantons.

Représentation fédérale

Chaque Canton est représenté à la Contre-Assemblée où il dispose de quatre à sept voix en fonction de sa population. Ce sont les membres des gouvernements de chaque Canton qui siègent directement à la Contre-Assemblée et chaque Canton ne peut voter qu'en bloc.

L'accord de la Contre-Assemblée est nécessaire à l'adoption des lois fédérales qui touchent directement les intérêts des Cantons et il peut s'opposer aux autres lois : les gouvernements des Cantons participent ainsi directement au pouvoir législatif fédéral.

L'Assemblée est composé de députés élus au suffrage universel et les sièges y sont répartis entre les Cantons en fonction de leur population.

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