Assemblée Tribale

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Assemblée Tribale
Carte Mapete élection tribale.png
les îles de Mapete lors des élections tribales de 2019
Blason12.png
Armoirie officielle de la Monarchie, du Gouvernement et du Pays depuis 2018
Situation
Région Drapeau Mapete.png Royaume de Mapete
Création le 20 mai 1974
Siège Capitoles Dans toutes les capitales d'Etat
Langue Langues Mapétiennes
Organisation
Domaine de 20 à 110 selon les Etats

L'Assemblée Tribale est le pouvoir législatif que l'on retrouve dans les 7 états fédérés du Royaume de Mapete (les îles). Elle sont dirigées par des Chefs de tribus qui siègent au Conseil des Chefs de tribus.

Scrutin

Les députés de l'Assemblée Tribale sont élus au suffrage universel direct à la proportionnelle à 1 tour. Il n'existe pas de majorité et celle-ci n'est pas du tout obligatoire. En revanche, des alliances voire des apparentements aux différents partis politiques peuvent avoir lieu. En cours de mandat, ceux-ci peuvent changer en cas de désaccord par exemple. Ce système évite les élections anticipées récurrentes qui doivent être exceptionnelles.

A la suite de l'élection des députés, ceux-ci votent pour le président de l'Assemblée qui , lui, est élu à la majorité de l'assemblée politique quelque soit son parti politique. Chaque groupe ou partis politiques choisit un candidat pour représenter le poste.

Fonctionnement

Les députés tribaux légifèrent sur les lois fédérées qui doivent être appliquées et applicables partout dans l'île. Elles doivent être conformes au traité de réunification des tribus et à sa dernière modification (1991) ainsi qu'aux lois fédérales votées au niveau de l'Assemblée Insulaire. Les lois fédérales sont les lois les plus élevées sur le plan juridique. En cas de désaccord, la Justice Fédérale peut être saisie pour vérifier la conformité des lois.

Pour le chef de tribus, il mène les débats, respecte le temps de parole de chaque député et lance les votes. Il peut également avoir un avis consultatif sur le fonctionnement des institutions fédérées.

L'Assemblée tribale possède un droit de véto vis à vis des décisions du Chef de tribus, ce droit de véto oblige le Chef de tribus à renvoyer la décision vers l'Assemblée Tribale.


Autres institutions

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